artiste freelance statut fiscal (artiste-auteur)

En plus des contributions de sécurité sociale versées par l’artiste libre, d’autres prélèvements obligatoires sont à prévoir: l’impôt sur le revenu, TVA, taxe professionnelle et la résidence fiscale

1) L’impôt artiste libre et le revenu

L’imposition de l’impôt sur le revenu des artistes indépendants en fonction du montant de son impôt sur le revenu.

Si l’artiste compte des recettes HT annuel gratuit (en vente) de moins de € 32 100 en 2010, il sera imposé à l’impôt sur le revenu en BNC (bénéfices non commerciaux) que les entrepreneurs individuels en micro-entreprise (voir Définition d’une micro-entreprise ). Finalement, il est possible (en option) demande d’augmenter le régime de la déclaration contrôlée.

Inversement, si un artiste communiqués gratuitement chiffre d’affaires annuel de plus de € 32 100, sera soumis au régime de déclaration contrôlée.
La déclaration exige contrôlée de tenir des comptes indiquant les encaissements et les décaissements pour l’année à faire une déclaration n ° 2035. L’avantage obtenu sera reporté à la déclaration générale de revenus 2042.

2) la TVA et des artistes libres

Seuls les auteurs, artistes interprètes ou exécutants et des artistes sont soumises à la TVA qui réalisent un chiffre d’affaires net supérieur à EUR 37.400.

D’autres artistes, auteurs ne perçoit pas de TVA sur leurs ventes. Cela signifie également qu’ils ne peuvent pas récupérer la TVA sur les achats (par opposition aux artisans).
Donc, si nous prenons l’exemple d’un potier qui peut «choisir» entre le statut d’artiste libre (artiste-auteur) ou le statut artisan et ses ventes sont effectuées à des sociétés (qui récupèrent la TVA sur leurs achats et que, en conséquence, par opposition à particuliers, la TVA ne concerne pas leur coût), le statut des artisans peuvent se permettre de déduire la TVA payée sur les achats de matériaux et de l’achat d’immobilisations (équipement).

3) artiste libre et Taxe professionnelle

«Peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs considérés comme artistes et ne vendant que le produit de leur art, photographes d’art pour leur activité dans la réalisation de plans, de la vente de leurs Å“uvres d’art et de la cession de leurs droits sur leurs Å“uvres photographiques, les auteurs et compositeurs, chanteurs et Drama « sont exonérés de la taxe professionnelle.

Dans les mêmes conditions, la taxe d’affaires est remplacé en Janvier 2010 par le CET (Contribution de la région économique), ces artistes seront exemptés de CET.

4) Taxe d’habitation

Un artiste indépendant qui exerce sa profession à la maison payer une redevance pour son logement résidentiel, mais sera en aucun cas récupérer une partie de cette charge en raison de son activité.
Toutefois, si un artiste a un atelier gratuit conçu exclusivement pour son activité (pas de logement disponible), il sera exonéré d’impôt.